Décisions du Président

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  • Conformément à la réglementation en vigueur, les actes pris par le Président de LMV Agglomération sur la base de la délégation du conseil communautaire doivent être portés à la connaissance des administrés.

    Décision 2023/51 portant approbation de la convention de mise à disposition de locaux avec la SAS JCR Gestion (DML 01.08.2023)

    Décision 2023/60 portant création de la régie de recettes au sein des MICRO-CRECHES de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML 01.08.2023)

    Décision 2023/61 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "FRANCOIS RONOT" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML 01.08.23)

    Décision 2023/62 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "AU FIL DU TEMPS" (DML 01.08.23)

    Décision 2023/49 portant approbation de la convention constitutive du groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures de bureau et de matériels scolaires et activités manuelles, en groupement de commandes (DML : 28.08.2023)

    Décision 2023/55 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LE REPERE DES GALOPINS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/56 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "EUGENE VALENTIN" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/57 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LI PITCHOUNETS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/58 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LES MARMOUSETS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/59 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "LI PICHOTS" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/50 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "Les Petits pas" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/52 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La clé de sol" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/53 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La Pépinière" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/54 portant création de la régie de recettes au sein de la crèche "La farandole" de la Communauté d'Agglomération Luberon Monts de Vaucluse (DML : 30.08.2023)

    Décision 2023/64 portant règlement d'une indemnité de sinistre (DML : 11.09.2023)

    Décision 2023/65 portant règlement d'une indemnité de sinistre (DML : 11.09.2023)

    Décision 2023/68 portant adhésion à AGIR TRANSPORT (DML : 29.09.2023)

    Décision 2023/69 portant création d'une régie de recettes ; perception des droits de place marché du quai des entreprises, perception des droits d'entrée toilettes publiques du quai des entreprises, perception des sanitaires publics implantés à proximité du parking relais
    (DML : 29/09/2023)

    Décisison 2023/66 portant approbation de la modification n°2 du marché n°20EAFS01 - Entretien et surveillance des ouvrages d'eaux pluviales "Lot 1" (DML : 29/09/2023)

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